Pascal Baërd

De: Baërd (Pascal, Antoine)
directeur du service du secrétariat général de la questure du Sénat. Chevalier du 6 décembre 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
RELATIONS AVEC LE PARLEMENT
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-12-06"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Baërd (Pascal, Antoine, Maurice)
directeur du service du secrétariat général de la questure au Sénat ; 24 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="24"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
nomination
14 Juillet 199614/07/1996